À propos de Daniel Kraus et de son réseau

Depuis près de 30 ans, je travaille en tant que praticien dans le domaine de la propriété intellectuelle, au niveau national et international. J’ai pu y acquérir une riche expérience en matière de négociation, de procédures de dépôt, de mise en œuvre et de coopération. En même temps, j’ai un énorme plaisir au partage de connaissances.

Jeune homme, je voulais devenir soit architecte, soit diplomate. Finalement, je suis devenu avocat. Cela m’a permis de réaliser mes deux rêves en même temps.

En tant qu’avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle, je me vois comme architecte, concepteur et constructeur de ponts. Mes clients attendent de moi que je fournisse des solutions à leurs besoins – des solutions qui sortent parfois des sentiers battus.

Je suis par ailleurs convaincu que les solutions durables ne peuvent être obtenues par la force. Avec de la diplomatie, de la créativité, de la persuasion et beaucoup de tact, j’aspire à ce que les deux parties se voient gagnantes. C’est d’après moi le meilleur moyen d’assurer des solutions durables.

Mon bureau se trouve à Berne, siège de l’IPI, et à deux pas du Palais fédéral, tout proche des centres décisionnels. Je peux également me rendre rapidement partout en Suisse romande et en Suisse allemande, ainsi qu’au Tessin.

Spécialisation

Je me concentre sur le domaine de la propriété intellectuelle au sens large, aussi bien dans une approche classique que dans une approche d’innovation ouverte ; cette dernière se fonde les communs et garantit votre souveraineté informationnelle. Si nécessaire, les petites, moyennes et grandes entreprises, de même que des associations et administrations me mandatent pour les représenter devant les tribunaux et dans les procédures de résolution alternative des conflits. Je travaille très souvent et avec grande satisfaction en tant que médiateur ; la médiation constitue à mon sens un moyen efficace de parvenir à des solutions constructives.

Je vous assiste également volontiers dans l’élaboration de vos stratégies de propriété intellectuelle et dans la gestion de votre portefeuille de marques et de designs.

Mes principaux domaines de prédilection couvrent

• La protection de la propriété industrielle, notamment le droit des marques, des raisons de commerce, des brevets, des designs, des secrets d’affaire ainsi que des noms de domaine et des indications de provenance.
• Les relations contractuelles liées au transfert de technologie et aux projets de collaboration innovants, créatifs et artistiques.
• Le plagiat musical et les droits d’auteur.
• L’interface entre le droit de la concurrence et le droit de la propriété intellectuelle, en particulier les importations parallèles.
• La concurrence déloyale.
• La mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle.

En tant que spécialiste reconnu du droit public de la propriété intellectuelle, je conseille également les organismes publics. Je rédige pour ces derniers des avis de droit tenant compte de l’impact socio-économique de la propriété intellectuelle.

Expérience en matière de résolution de conflits

J’en suis convaincu: il est toujours plus efficace de régler les litiges à l’amiable. Toutefois, lorsque cela n’est pas possible, mes clients peuvent compter sur une longue expérience en matière de résolution de conflits par le biais des tribunaux.

En tant que juge au Tribunal fédéral des brevets, je sais évaluer la composante humaine menant aux décisions judiciaires et aligner la stratégie en conséquence.

Depuis 2008, je suis également arbitre et paneliste en matière de propriété intellectuelle et de noms de domaine auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). En tant que tel, j’ai pu travailler sur plus de 100 affaires dans les domaines de la technologie, des marques, des noms commerciaux et des noms de domaine. Cette expérience ne fait que confirmer ma confiance dans les opportunités de solutions solides  qu’offre le règlement alternatif des litiges relatifs à la propriété intellectuelle et à la technologie, surtout dans des relations commerciales de durée.

Université

En parallèle à mon activité d’avocat en propriété intellectuelle, j’enseigne au niveau universitaire depuis 2004 à l’Université de Neuchâtel, mais aussi sur invitation à Genève, Zurich (EPFZ, ZHAW), Strasbourg (CEIPI), Fribourg (LLM en droit international des affaires) et à la Haute école spécialisée de Neuchâtel (HE-ARC). Mes cours portent sur le droit de l’innovation et le droit suisse, européen et international de la propriété intellectuelle, y compris les biotechnologies et les aspects commerciaux et de développement de la propriété intellectuelle.

En 2010, j’ai été nommé professeur de droit de l’innovation à l’Université de Neuchâtel. Avec deux collègues, j’ai fondé le Pôle de propriété intellectuelle et de l’innovation. Nous assumons la direction à tour de rôle.

L’interdisciplinarité me tient à cœur. C’est pourquoi j’ai développé le Master en Innovation avec des collègues partageant les mêmes visions. Ce programme unique aborde l’innovation sous l’angle du droit, de la gestion et des sciences sociales. Des manifestations régulières ont lieu dans ce cadre, comme la traditionnelle Journée de l’innovation. Enfin, Innocube, une formation continue pour les cadres dans le domaine de l’innovation à l’interface du droit, de la gestion et des sciences sociales, est l’un de mes projets les plus récents et me tient très à cœur.

Je suis également régulièrement invité à m’exprimer sur des sujets liés à la propriété intellectuelle et à l’innovation.

Philosophie et éthique

La vie est trop courte pour la passer avec des avocats. Et votre temps est trop précieux pour vous encombrer de litiges inutiles.

Peut-être vous attendez-vous à ce que votre avocat prenne des mesures agressives contre vos éventuels adversaires. Parfois, c’est nécessaire. Mais fréquemment, la méthode dure s’avère une perte de temps, d’argent et d’énergie.

Plus souvent qu’on le pense, la meilleure solution consistera à expliquer, discuter et négocier. Chaque fois que cela semble prometteur, nécessaire et possible, j’essaie de trouver des solutions constructives et durables de cette manière. Dans chaque cas, l’accent est mis sur les besoins de ma clientèle et sur la meilleure solution à long terme pour elle. Alors que je suis ferme sur le fond, je demeure ouvert à la discussion et m’implique en conséquence.

L’expérience me donne raison. La plupart des cas sur lesquels j’ai travaillé ont été résolus avec succès grâce à cette approche. Je discute de la stratégie et de la démarche à suivre avec mes clients à un stade précoce. De cette façon, nous sommes sûrs d’être sur la même longueur d’onde et de travailler main dans la main. J’essaie toujours de trouver le moyen le plus rentable et le plus efficace pour vous.

Vous attendez de votre représentant légal qu’il vous conseille de manière absolument indépendante et aussi efficace que possible. En tant que professeur d’université, je suis un adepte fondamentalement convaincu de l’importance de  l’indépendance académique. Vous n’entendrez donc pas toujours de ma part ce que vous voulez entendre. Je ferai une évaluation critique de votre cas et vous conseillerai en conséquence.

Mon indépendance me permet également de vous soutenir dans l’optimisation de vos procédures.

Trouver des solutions élégantes et simples, me motive. Car vouloir, c’est pouvoir.